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Condition General de Vente

                                   Conditions générales de ventes

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente                                       
 
Tous nos prix s'entendent TTC, Frais de livraison en sus et variables selon le lieu de livraison
Les taux de T.V.A appliqués dans les prix sont les suivants :
• T.V.A. 5,5 % : livraison à domicile, vente à emporter, boissons non alcoolisé. T.V.A. 19,6 % boissons alcoolisées, matériel, frais de transport.
Les prix indiques dans ce catalogue sont valables jusqu’au 31 décembre 2009


Les vignerons Traiteur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions de prestations et les prix figurant dans ses devis essentiellement en cas de hausse imprévisible des produits saisonniers et des conditions économiques.

Toute réservation doit être accompagnée d'un acompte de 30 % du montant de la commande pour être enregistrée définitivement. Le solde est payable à la livraison de la commande. Le nombre de convives devra être confirmé 72 heures à l'avance. Ce nombre servira de base pour la facturation (10 personnes minimum pour les buffets - 20 personnes pour les Cocktails). En cas d'annulation, l'acompte de 30 % n'est pas remboursé.

Le nombre de convives établis par le devis ne devrait pas changer de plus ou moins 10 personnes.
Conditions annulation : Toute annulation d’une commande par le client intervenant à moins
De 15 jours de la prestation, entraîne la facturation par notre établissement d’une indemnité  forfaitaire correspondant à 80% du montant total de la prestation.
Toute erreur ou retard de livraison ne pourra être imputé à Les vignerons Traiteur dans le cas d'informations ou de coordonnées inexactes.
Toutes réserves doivent être signalées lors de la livraison et doivent apparaître sur le bon. Aucune réclamation sur la prestation ne sera prise en compte passé un délai de 24h

Les vignerons Traiteur pourrait se dégager de ses obligations ou en suspendre l'exécution en cas de force majeure (manifestations, grèves, blocage ou circulation encombrée, sinistre affectant ses établissements ou véhicules, conditions climatiques exceptionnelles....)

Le service et cuisinier vous accompagnent (de 11h à 15h repas le midi) ou (de 19 h a 2h du matin repas le soir) tous le long de votre repas, la mise en place de tables à la réception des convives, jusqu'à la fin du repas son compris dans toutes nos formules à la Ferme Exotique à cadaujac.
Service et cuisine à domicile sera facture 19 euros / heures.
Une demande de service après 2 heures du matin  personnel de service et cuisine 19 euros / heures
                          

                           1 serveur 25/personnes pour les séminaires /mariages
                           1 serveur 50/personnes pour les buffets
                           1 serveur 30/personnes pour les cocktails / vins d’honneurs

Le matériel de réception fourni par Les vignerons Traiteur est retiré de la réception à la fin du service. Toute reprise de matériel après la fin de la réception devra faire l'objet d'un accord pris à la commande et sera facturée selon notre barème, pour le déplacement d'un véhicule et d'une équipe nécessaire à la reprise.
Un chèque de caution sera demandé pour le matériel et les pièces décoratives laissées sur place lors d'une prestation.


Toutes les photos de ce catalogue sont non contractuelles et à titre de suggestion de présentation.
Par mesure d'hygiène, aucune marchandise ne sera reprise ni échangée.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Les boissons alcoolisées sont à consommer avec modération.

Litige : A défaut de règlement amiable, tous les litiges seront de la seule compétence du tribunal de bordeaux dans le ressort duquel se trouve le siège de la société Les vignerons traiteur.

© 2009